Documents de la Commission scolaire

Tableau des congés spéciaux

> La retraite, une étape importante !

> Procédurier d’inscription en ligne aux séances d’affectations (« bassins »)

Le talon de paie (expliqué)

> Demande d’affectation en promotion (clause 7-1.18)

Politique de remboursement des frais de formation et de perfectionnement (entente du 3 décembre 2002)

Formulaire de demande de remboursement des frais de scolarité

> Formulaire de demande de participation et de remboursement à une activité de perfectionnement

Formulaire de demande d’accommodement fondé sur un handicap

Plan de Classification du personnel de soutien (février 2011)

Politique de santé et de sécurité du travail

Politique pour promouvoir la civilité et pour prévenir et contrer le harcèlement psychologique en milieu de travail

Politique de prévention de la violence

Politique relative à la qualité de l’air ambiant

Guide d’intervention en situation critique

> Quoi faire en cas de mesures d’urgence : informations sur le portail de la CSMB

> Déclaration d’Accident du Travail

Constat de Situation à Risque

Trousse d’information du programme « pour une maternité sans danger »

(simulateur de calcul de prestations du RQAP)

Programme d’aide aux employés (PAE)

> Politique d’utilisation des ressources informatiques, de la vidéosurveillance, des technologies de l’information et des médias sociaux

> Modalités d’application pour l’utilisation du courrier électronique et Modalités d’application pour la gestion et l’utilisation des codes d’usagers et des mots de passe

Politique du service de garde et du service de surveillance des dîneurs

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